Mentions légales
Dernière mise à jour : Janvier 2025
1. Éditeur du site et de l'application
Le site internet accessible à l'adresse « kiteloopers.com » (ci-après le « Site ») et l'application mobile « Kiteloopers » (ci-après l'« Application ») sont édités par :
- Nom / raison sociale : Olivier Schmitt
- Statut : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
- Adresse du siège : 6 place Clémenceau, 68250 Rouffach, France
- Numéro SIRET : 519 897 680 00053
- Email : support@kiteloopers.com
Directeur de la publication : Olivier Schmitt.
2. Hébergeur
Le Site et/ou l'Application sont hébergés par :
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site web : vercel.com
Base de données hébergée par :
- Nom : Supabase Inc.
- Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
- Site web : supabase.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site et l'Application (textes, images, graphismes, logo, marque « Kiteloopers », design des marqueurs de carte, vidéos, sons, logiciels, bases de données, structure générale, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive d'Olivier Schmitt ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du Site, de l'Application ou de l'un quelconque de leurs éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon.
La marque « Kiteloopers » est une marque déposée auprès de l'INPI (Marque FR n° 5198445). Toute reproduction ou utilisation non autorisée de cette marque est interdite.
4. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du Site et de l'Application, des données personnelles peuvent être collectées et traitées. Les modalités de ces traitements, ainsi que les droits des utilisateurs, sont détaillées dans la Politique de confidentialité / RGPD accessible depuis le Site et l'Application.
5. Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site et l'Application. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs éventuelles.
Les informations relatives aux spots, écoles, logements, conditions météo, dangers, et plus généralement aux lieux de pratique des sports de glisse sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer aux informations délivrées par les autorités ou organismes compétents. Il appartient à chaque utilisateur de vérifier localement la réglementation, les conditions de pratique et les risques associés. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des conséquences d'une utilisation inappropriée de ces informations ou de la pratique des sports de glisse.
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6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et sauf dispositions légales impératives contraires, les tribunaux du ressort de Colmar seront seuls compétents.